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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Electronics & Defense
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Soframems
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Soframems
Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4364954
Date de dépôt :
31/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2027
Soframems de Safran Electronics & Defense

Présentation de la marque Soframems

Déposée par voie électronique le 31 mai 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Electronics & Defense auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Soframems » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-25 du 23 juin 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Safran Electronics & Defense domicilié(e) 18-20 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Safran Electronics & Defense, M. Jean-Marc BRUNEL, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) domicilié(e) Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France.

La marque Soframems a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4364954.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soframems arrivera à expiration en date du 31 mai 2027.

Safran Electronics & Defense a également déposé les autres marques suivantes : Epsilon , NEOFELIS , OEM DEFENCE SERVICES MILITARY SUPPORT EXTER , TELEMIR , HAMMER , TacMaster , PASEO , OEM Defence Services , Solutions for a safer world , sigma


Safran Electronics & Defense, Société par actions simplifiée - 18-20 Quai du Point du Jour - 92100 - BOULOGNE-BILLANCOURT - France


Safran Electronics & Defense, M. Jean-Marc BRUNEL, Département Propriété Intellectuelle (WRS/AJIG) - Rond-Point René Ravaud, Réau, 77550 MOISSY-CRAMAYEL - France


Publication - Publication le 23 juin 2017 au BOPI 2017-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 sept. 2017 au BOPI 2017-38

Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; capteurs ; micros-capteurs électriques ou électroniques, notamment micros-capteurs de vibrations, accélérométriques, gyroscopiques, de pression et acoustiques, micro-relais et micro-commutateurs et micro-filtres électromécaniques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etude de projets techniques.